Christian Couturier

De: Couturier Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2019-05-01"
INTJ1909420S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: Couturier Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Couturier Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Christian COUTURIER
vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membre du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000031314022(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Couturier Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Couturier Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupement de gendarmerie de la Lozère
Communauté de brigades du Collet-de-Dèze
Groupe:
Groupement de gendarmerie de la Lozère
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Couturier, Christian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-11-01"
INTJ1319279S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Couturier Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223798S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
date_debut="2012-09-24"
suppleant
MENJ1200367A(source BOEN)
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Couturier (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - SNEP-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000788893(source JORF)
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Christian Couturier
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membre suppléant du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
f)
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000613834(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Christian Couturier
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres suppléants du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000404246(source JORF)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
23° Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Examen
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Couturier (Christian)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
9° Cour d'appel de Bourges
Groupe:
Examen
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993